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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOTITIA
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noTITIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

noTITIA
NOTITIA, SARL

Numéro de dépôt :
3989535
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
12/03/2023
noTITIA de NOTITIA

Présentation de la marque noTITIA

Déposée le 12 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOTITIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « noTITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOTITIA domicilié(e) 12 RUE BEAUSOLEIL - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 148 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. PERDREAU DOMINIQUE domicilié(e) 56 RUE DES TROIS ROIS - 44000 - NANTES - France.

La marque noTITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque noTITIA est expirée depuis le 12 mars 2023.

NOTITIA a également déposé les autres marques suivantes : NOTITIA - Studies , NOTITIA


NOTITIA, SARL - 12 RUE BEAUSOLEIL - 44000 - NANTES - France - SIREN 518148796


AVOCAT, M. PERDREAU DOMINIQUE - 56 RUE DES TROIS ROIS - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.